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R.C.A.3V.Q. 6 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 132
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Texte intégral
132.La tarification pour le cours de natation de niveau junior 5, 6, 7, 8, 9 ou 10 du programme de la Croix-Rouge, à la piscine Sylvie-Bernier ou Jacques-Amyot est la suivante :
1°le tarif est de 58 $ pour un résident;
2°le tarif est de 96 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 132; 2012, R.C.A.3V.Q. 100, a. 29.
132.La tarification pour le cours de natation de niveau junior 5, 6, 7, 8, 9 ou 10 du programme de la Croix-Rouge, à la piscine Sylvie-Bernier ou Jacques-Amyot est la suivante :
1°le tarif est de 50 $ pour un résident;
2°le tarif est de 82,50 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 132.
132.La tarification pour le cours de natation de niveau junior 5, 6, 7, 8, 9 ou 10 du programme de la Croix-Rouge, à la piscine Sylvie-Bernier ou Jacques-Amyot est la suivante :
1°le tarif est de 50 $ pour un résident;
2°le tarif est de 82,50 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 132.
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